Jeudis juridiques
Papa un jour, papa toujours?
Liang est en relation avec Karen depuis plus de 10 ans. Avant de former un couple, ceux-ci chérissaient une relation amicale de longue date, soit depuis la fin de leurs études. Lorsque Liang s’est enfin décidé à déclarer sa flamme à Karen il y a 10 ans, celle-ci était alors enceinte d’un autre homme, suite à une aventure d’un soir. Liang a toujours supporté Karen dans son choix de porter sa grossesse à terme.
Au moment de l’accouchement, le couple a décidé d’inscrire le nom de Liang sur l’acte de naissance, en tant que père de la petite Jade. Aujourd’hui, le couple voit au bonheur et au bien-être de Jade. Liang est très impliqué auprès de cette dernière, au même titre que si elle était sa fille biologique. Il l’assiste dans la majorité de ses devoirs, la conduit à ses pratiques et tournois de volleyball et s’assure qu’elle ne manque de rien.
La semaine dernière, lors d’une balade au parc avec Jade, Karen a reconnu Gustavo, son idylle d’un soir dont elle n’avait jamais plus obtenu de nouvelles. Au fil de la conversation, Gustavo a compris qu’il était le père biologique de Jade. Étant lui-même divorcé et père d’un petit garçon, il a alors demandé à Karen s’il pouvait, à l’occasion, prendre contact avec sa fille afin de renouer des liens avec elle. Liang s’inquiète du retour de Gustavo puisque, sachant pertinemment que Jade n’est pas de lui, il a développé au fil des ans une relation très forte avec celle qu’il a toujours considérée comme sa propre fille.
Saviez-vous que papa un jour papa pas toujours ? Liang n’a pas à s’inquiéter du retour de Gustavo. En effet, quelles que soient les circonstances qui entourent la conception de l’enfant, personne ne peut contester la filiation si (1) le nom du parent apparaît à l’acte de naissance et (2) qu’il a eu une possession d’état constante. Dans les faits, Liang a eu une « possession d’état constante » puisqu’il il a toujours agi comme le père de Jade depuis sa naissance, soit depuis plus de neuf ans, et que sa famille et ses amis l’ont toujours considéré comme tel. Au surplus, son nom apparaît à l’acte de naissance. Ainsi, bien qu’il ne soit pas le père biologique de Jade, le lien de filiation entre Liang et celle-ci sera toujours considéré comme un lien père-fille.
Si vous faites face à une telle situation et avez besoin de conseils, vous devriez consulter un avocat.
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Texte rédigé par Me Marie-Laurence Brunet,
Avocate associée chez Brunet & Associés